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Élections municipales 2009

Élections municipales 2009

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Élections municipales 2009
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Je vote

Le 1er novembre 2009, les municipalités québécoises tiendront leurs élections simultanément. Saisissez cette occasion unique pour découvrir la démocratie municipale et de contribuer à la qualité de la vie de votre communauté.

Pourquoi voter?

Exercer votre droit de vote revêt une grande importance. Les élus municipaux assument en effet un grand nombre de responsabilités dans votre communauté. Si vous désirez être bien représenté, si vous voulez que soit élu une candidate ou un candidat dont les orientations correspondent aux vôtres, saisissez l'occasion et participez au scrutin municipal de 2009. Votre vote est l'expression de vos opinions et de vos besoins pour la qualité de la vie de votre communauté.

Votre conseil municipal, en plus de gérer les services de la voirie, des incendies ou de la collecte des ordures, intervient dans plusieurs domaines qui influencent directement votre qualité de vie, tels que :

  • la revitalisation d’un secteur de votre municipalité;
  • la construction de logements sociaux;
  • des questions relatives :
    • à l'environnement,
    • au transport en commun,
    • aux loisirs,
    • aux activités sociales, culturelles, communautaires, etc.

Les élus réunis en conseil représentent la population. Ils prennent les décisions sur les orientations et les priorités d'action de la municipalité et en administrent les affaires. Le rôle du conseil municipal est de s'assurer que les services offerts par la municipalité répondent aux besoins de la collectivité.

Quel candidat, quel programme ou quelle vision répond le mieux à vos besoins et à vos préoccupations pour la qualité de la vie de votre communauté? Faites votre choix!

« À mon sens, le vote est, collectivement, le plus influent des types de participation politique. […] C'est aussi la meilleure façon d'avoir une influence directe et concrète sur le pouvoir politique. »

- Me Marcel Blanchet, directeur général des élections et président de la Commission de la représentation électorale.

Renseignez-vous sur les candidates et candidats

Pour vous renseigner sur les candidates et candidats dans votre municipalité ou votre arrondissement, vous pouvez consulter :

  • les hebdomadaires locaux et régionaux;
  • le bulletin d'information de votre municipalité ou de votre arrondissement;
  • le site Web de votre municipalité ou de votre arrondissement.

Pour trouver le site Web de votre municipalité, consultez le Répertoire des sites Web des MRC, municipalités et arrondissements.

Vous pouvez aussi assister aux assemblées du conseil pour mieux connaître les membres du conseil actuel. Rendez-vous à l'hôtel de ville de votre municipalité ou au bureau de votre arrondissement pour connaître les dates et les heures des assemblées.

Le président d'élection de votre municipalité, ordinairement le greffier ou le secrétaire-trésorier, peut aussi vous fournir de l'information sur les candidates et candidats qui se présentent dans votre municipalité.

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Voter : quand et comment?

Quand?

Les élections municipales auront lieu le dimanche 1er novembre 2009, partout au Québec.

Les bureaux de vote seront ouverts de 10 h à 20 h.

Si vous prévoyez être absent ou incapable d'aller voter le jour du scrutin, vous pouvez voter par anticipation.

Le vote par anticipation aura lieu le dimanche 25 octobre, soit sept jours avant le scrutin. Dans certaines municipalités, deux jours de vote par anticipation sont prévus le septième et le sixième jour précédant le scrutin, soit le dimanche 25 octobre et le lundi 26 octobre.

Les bureaux de vote par anticipation seront ouverts de midi à 20 h.

Comment?

Pour voter le jour du vote par anticipation et le jour du scrutin, vous devez présenter une pièce d'identité avec photo, soit votre carte d'assurance-maladie, votre permis de conduire ou votre passeport canadien.

Le vote par correspondance peut être exercé à la demande d'une personne inscrite comme électeur ou par une personne habile à voter sur la liste électorale ou référendaire à un autre titre que celui de personne domiciliée. Pour pouvoir voter par correspondance dans une municipalité, il faut que celle-ci l'ait décidé par résolution et que le ministre des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire ait adopté un règlement établissant les modalités d'exercice du droit de vote par correspondance. Il en est de même pour l'élection au poste de préfet sur le territoire de cette municipalité.

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Où voter?

Peu importe la taille de votre municipalité, au plus tard le dixième jour précédant le scrutin, le président d'élection annonce le scrutin dans un « avis du scrutin ». Généralement, cet avis public est affiché à votre hôtel de ville, à votre bureau d'arrondissement ou dans d'autres lieux publics, en plus de paraître dans votre journal local.

Notez que plusieurs municipalités de petite taille ne sont pas tenues de publier leur avis public dans un journal.

Cet avis contient tous les renseignements nécessaires à l'exercice de votre droit de vote : postes électifs à combler, information sur les candidates et candidats, lieux, dates et heures du scrutin.

Si vous habitez une municipalité de 20 000 habitants ou plus, le président d'élection doit non seulement donner un avis public, mais aussi faire distribuer une carte de rappel à chaque personne inscrite sur la liste électorale.

Cette carte peut contenir toutes les mentions contenues dans l'avis du scrutin ou seulement les mentions relatives aux candidates et candidats pour lesquels vous pouvez voter ainsi qu'au lieu de votre bureau de vote.

Si vous habitez une municipalité de moins de 20 000 habitants, le président d'élection n'est pas tenu de vous envoyer cette carte de rappel, mais il peut le faire.

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Qui peut voter?

Pour voter aux élections municipales, vous devez être un électeur et être inscrit sur la liste électorale de votre municipalité.

Les conditions requises pour être électeur

  • Être une personne physique;
  • Être majeur;
  • Être de citoyenneté canadienne;
  • Ne pas être dans un cas d’incapacité de voter prévu par la loi (sous curatelle ou coupable d’une infraction constituant une manœuvre électorale frauduleuse);
  • Remplir l’une des deux conditions suivantes :
    • être domicilié sur le territoire de la municipalité et, depuis au moins six mois, au Québec;
    • être, depuis au moins douze mois, le propriétaire d’un immeuble ou l’occupant d’un établissement d’entreprise situé dans votre municipalité.

Pour être inscrit sur la liste électorale, vous devez remplir les conditions pour être électeur le 1er septembre de l'année de l'élection. Toute personne qui aura atteint 18 ans le jour du scrutin a aussi le droit d'être inscrite sur la liste électorale.

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Révision de la liste électorale municipale

Les listes électorales municipales sont produites à partir de la liste électorale permanente du Québec. Depuis 1997, les renseignements sur les électeurs du Québec sont regroupés dans un fichier informatisé administré par le Directeur général des élections du Québec. Ces renseignements, qui demeurent confidentiels, servent à préparer les listes électorales pour les élections provinciales, municipales et scolaires.

Si vous avez changé d'adresse depuis les dernières élections provinciales, municipales ou scolaires, vous pouvez vous assurer qu'elle a été corrigée sur la liste électorale permanente en consultant la page Liste électorale permanente du site Web du Directeur général des élections.

Même si vous avez procédé directement à la correction de votre adresse, la liste électorale de votre municipalité sera révisée de toute façon en vertu de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités.

Au plus tard le 10 octobre, soit le 22e jour avant la tenue du scrutin, le président d'élection donnera un avis public indiquant que la liste électorale sera révisée.

L'avis indique également l'endroit, les jours et les heures où la liste peut être consultée et où peuvent être présentées les demandes d'inscription, de radiation ou de correction à la commission de révision.

Pour vous permettre de vérifier si vous êtes inscrit sur la liste électorale, le président d'élection doit transmettre à chaque personne inscrite un avis personnalisé la concernant. Un avis doit également être transmis à chaque adresse résidentielle pour laquelle aucun électeur n'est inscrit sur la liste électorale.

Commission de révision

Si vous ne recevez pas l'avis personnalisé, si vous n'êtes pas inscrit sur la liste électorale, si vous constatez une erreur concernant votre inscription ou désirez la radier, vous devez vous présenter à la commission de révision. Le président d'élection de votre municipalité est responsable de l'établissement des commissions de révision.

La commission de révision pourra exiger tout document nécessaire pour prendre une décision, par exemple, une pièce d'identité.

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